Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARTOON STUDIO
Philippe Derville

Numéro de dépôt :
98715881
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CARTOON STUDIO

Déposée le 28 janvier 1998 par Philippe Derville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTOON STUDIO »

Le déposant est Philippe Derville, domicilié(e) 549, rue Albert Bailly, 59700 Marcq-En-Baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Derville - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Philippe Derville a également déposé les autres marques suivantes : PETIT ET PRATIQUE , EAGLE HEAVEN , MKM TECHNOLOGY , HAWK EYE , ENSTOCK.COM , ALLOWEB , MOOCKY , SEASONS , A P C ATELIER DE PRODUITS CHIUMIQUES , UNITED LABELS - COMIC WEAR


Philippe Derville - 549, rue Albert Bailly, 59700 Marcq-En-Baroeul - France


Philippe Derville - France


Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276320 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338042 - Publication au BOPI 2001-12-31

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vêtements de dessus pour hommes et garçonnets Vêtements de dessus pour femmes et fillettes Autres vêtements et accessoires (cravates, chaussettes).